Assamblées

Assamblée de la Ligue

(Extrait des statuts SIHF)

Article 37 : Dispositions générales

  1. L’Assemblée de la Ligue (AL) siège aussi souvent que la conduite des affaires l’exige, au minimum quatre fois avant l’Assemblée générale ordinaire de la SIHF. Elle représente les intérêts du Sport d’élite au sein de la SIHF.
  2. Au début de chaque exercice, les délégués de l’AL fixent le nombre et les dates des AL pour l’exercice concerné.

Article 38 : Composition

  1. L’AL se compose des délégués de tous les clubs de LN et de SL. Chaque club de LN et de SL nomme à un délégué à l’AL disposant du droit de vote.
  2. Jusqu’au 30 juin de chaque année, chaque club de LN et de SL présente à la Direction un ou plusieurs représentants, dont la procuration est en principe valable jusqu’au 30 juin de l’année suivante. La procuration peut être révoquée par écrit à tout moment auprès de la Direction.
  3. Le nombre de participants est limité à deux personnes par club. Le Président de l’AL peut autoriser des exceptions.
  4. La présidence de l’AL est assurée par le Vice-président du Conseil d’administration Sport d’élite. En cas d’empêchement de celui-ci, la présidence est assurée par le Director National League & Swiss League ou un autre membre du Conseil d’administration désigné par l’Assemblée de la Ligue

Assemblée des délégués de la Regio League

(Extrait des statuts SIHF)

Article 44 : Dispositions générales

  1. L’Assemblée des délégués de la Regio League (ADRL) siège aussi souvent que la conduite des affaires l’exige, mais au moins une fois avant l’Assemblée générale ordinaire de la SIHF. Ils représentent les intérêts du Sport Espoir et Amateur et du sport féminin au sein de la SIHF.
  2. Au début de chaque exercice, l’Assemblée des délégués de la Regio League fixe le nombre et les dates des assemblées de l’exercice concerné.

 

Article 45 : Composition

  1. Chaque région envoie six délégués du Sport Espoir et Amateur. Les délégués sont élus par chaque Assemblée régionale selon la clé de répartition suivante :
    a. 1 délégué du domaine de la relève ;
    b. 1 délégué de la 1re ligue ;
    c. 1 délégué de la 2e ligue ;
    d. 1 délégué de la 3e ou de la 4e ligue ou des domaines Seniors, Vétérans, Division 50+ ;
    e. 1 délégué du hockey sur glace féminin ;
    f. 1 autre délégué choisi librement.
    Est considérée comme organisation de la relève une organisation disposant d’au moins six équipes. Est considéré comme club de hockey sur glace féminin un club qui présente une équipe en catégorie A, B ou C.
  2. L’élection d’un délégué est en principe valable jusqu’à l’Assemblée régionale ordinaire de l’année suivante. L’élection des délégués doit être communiquée immédiatement au Director Regio League. Si un délégué remplit insuffisamment ses obligations de représentation en participant à moins de deux tiers des séances auxquelles il a été invité en qualité de délégué d’une région, il n’est plus éligible pour l’année suivante.
  3. Un délégué par membre peut être élu au maximum. Ce délégué doit exercer une fonction au sein d’un organe dans son club ou son organisation. Le Président de l’ADRL peut autoriser des dérogations.
  4. La présidence de l’ADRL est assurée par le Vice-président du Conseil d’administration du Sport Espoir et Amateur. En cas d’empêchement de celui-ci, la présidence est assurée par le Director Regio League ou par un autre membre du Conseil d’administration désigné par l’ADRL

Assamblées régionales

(Extrait des statuts SIHF)

Article 48 : Dispositions générales

  1. Une Assemblée régionale se tient chaque année dans chacune des trois régions. Ces assemblées servent d’organes de préparation décisionnelle aux délégués de l’ADRL.

Article 49 : Composition

  1. L’on distingue les trois régions « Suisse orientale », « Suisse centrale » et « Suisse romande ». Les zones couvertes par ces régions sont définies sur décision du Comité du Sport Espoir et Amateur.
  2. Chaque club, chaque association cantonale, chaque section locale et chaque union de hockey sur glace peut envoyer un représentant à l’Assemblée régionale concernée. Le nombre de participants à l’Assemblée régionale est limité à deux personnes par club, par association cantonale, par section locale et par union de hockey sur glace. L’Assemblée peut autoriser des exceptions. La procuration d’un représentant est en principe valable jusqu’à l’Assemblée régionale ordinaire de l’année suivante.
  3. Les clubs ainsi que les associations cantonales, les sections locales et les unions de hockey sur glace du Sport Espoir et Amateur veillent à ce que la SIHF connaisse à tout moment les noms des représentants de l’Assemblée régionale.
  4. En tant que Président régional, le Président d’une Assemblée régionale est simultanément Président de l’organe régional concerné. L’Assemblée peut également élire un autre Président. Le Pré- sident dirige l’Assemblée régionale avec pondération et de manière ciblée. Il garantit de la sorte l’exercice des droits des membres.
  5. Le Comité du Sport féminin défend les intérêts du hockey sur glace féminin des trois régions. Il est dirigé par un Président qui est membre du Comité du Sport Espoir et Amateur